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Évolution produits habitation
Aperçu des principaux changements aux produits d’assurances habitation, en comparant l’ancienne gamme avec la nouvelle gamme de produits L’Ardenne Prévoyante. Pour plus d’informations, veuillez vous référer aux conditions générales.
Si vous souhaitez davantage d’informations techniques, n’hésitez pas à prendre connaissance des conditions générales et des fiches produit que vous retrouverez facilement sur ce site. Et s’il vous restait une question sans réponse, vous pouvez également contacter votre courtier en assurances.
1. Généralités
Principe de répartition des risques
Un contrat couvre une habitation. Par exemple : 2 maisons mitoyennes appartenant au même preneur = 2 contrats
Toutes les « constructions » liées à votre habitation sont reprises dans un seul contrat, le cas échéant avec une couverture optionnelle. Par exemple :
- Les carports et les garages, à l’adresse ou ailleurs en Belgique, sont assurés d’office dans le contrat de l'habitation principale sans mention particulière s’ils sont à usage personnel.
- Les annexes sont toutes intégrées dans le contrat de l’habitation soit d’office sans mention particulière, soit par une option (voir « les options » ci-dessous).
Évolution des générations de produits
Ancien environnement
Globale Habitation
Optimalia
Essentiel
Confort Habitation Start 1 unité *
Confort Spécial Habitation Buildimo (> 1 unité *)
Exceptions
En cas de présence connue de panneaux solaires ou d’une citerne à mazout, le produit sera converti en Confort Habitation Flex (1 unité) ou Confort Spéciale Buildimax (> 1 unité)
En cas de présence d’un capital de contenu commun, le produit sera converti en Confort Spécial Habitation Buildimax
Building plus d’une unité avec couverture du contenu privé vers Confort Habitation Start
Ancien environnement
Globale Habitation +
Optimalia Gold
Excellence
Confort Habitation Flex (1 unité *)
Confort Special Habitation Buildimax (> 1 unité *)
Exceptions
(*) : 1 unité = 1 logement unifamilial (indépendant) ou accessoirement 1 bureau ou 1 local pour profession libérale
Les garages et les carports
Ancien environnement
Carport ou Garage à usage privatif (à l’adresse de l’habitation ou à une autre adresse)
Inclus avec l’habitation
Garage seul donné en location
Start Garage
Les annexes
Les annexes de moins de 20 m² à usage d’habitation sont couvertes d’office dans le capital de l’habitation principale sans mention particulière.
Par contre, les annexes à usage de jardin, piscine, abri pour animaux, ou les annexes de plus 20 m² doivent faire l’objet de l’ajout d’une option dans le même contrat, avec un captital séparé premier risque totalement au choix. Le contenu est couvert dans ce capital sauf le matériel et les marchandises pour lesquels l’option business est recommandée.
Sans option, une couverture pour les annexes est quand même prévue en Confort Habitation Flex pour 6.400 € et Confort Habitation Start pour 2.600 €.
Ancien environnement
Option Blue
Pack Piscine
Option Piscine sur le contrat de l’habitation
Option Green
Pack Jardin
Option Jardin sur le contrat de l’habitation
Véhicules au repos
Les remorques, vélomoteurs ou vélos électriques sont couverts sans option
Les véhicules au repos (voiture, moto, quad, véhicule outil, caravane, bateau, jet ski…) sont converts par nombre de véhicule à concurrence de 33.000 € par véhicule. Il n’est plus nécessaire d’identifier les véhicules.
Matériel professionnel et marchandises
Les remorques, vélomoteurs ou vélos électriques sont couverts sans option
Ancien environnement
Contenu professionnel
Option Business
Un seul capital – plafond au choix (10.000, 25.000, 50.000, plus sur demande – max 100.000 €)
Protection juridique
Contenu bientôt disponible
Vol
La couverture de la garantie Vol seule dans un contrat séparé n’est plus possible.
Ancien environnement
Vol
Vol Base
Option Vol sur le contrat de l’habitation
Vol +
Vol Gold
Option Vol+ sur le contrat de l’habitation
2. En détails
Les bâtiments avec plusieurs unités et assurance du contenu des propriétaires ou des locataires
Les risques qui comportent au minimum 2 unités sont normalement dirigées vers les contrats buildings Confort Speciale Habitation.
Or cette formule building, à l’origine orientée vers l’assurance d’une ACP, ne permet pas d’assurer de contenu (contenu de base, véhicule au repos, matériel professionnel…).
Nous faisons exception lors de la reprise et gardons ces contrats en Confort Habitation avec une clause qui déroge au champ d’application. Le maintien des couvertures et donc assuré. Seuls les contrats avec comme preneur une ACP identifiée sera maintenue en contrat building avec un contrat séparé pour le contenu ou autres options.
Les bâtiments avec une activité commerciale
Les risques qui comportent 1 seule unité passe à Confort Habitation. Cette maison, chalet ou appartement doit être à usage d’habitation avec ou/sans bureaux ou profession libérale.
Un éventuel usage commercial accessoire est possible moyennant accord de la Cie et mention dans le contrat (par exemple, habitations avec un local à usage de salon d’esthétisme, de coiffure, de vente…) resteront dans un contrat Confort Habitation Start ou Flex avec une clause dérogatoire.
Les biens avec un commerce important, comportant un risque plus grand seront orientés vers le produit plus adapté : Talensia.
Les bâtiments d’habitation avec plus d’une unité, eux, sont dirigés vers Confort Spécial Habitation Building qui peuvent comporter des bureaux, des professions libérales et aussi des commerces.
Les bâtiments avec plusieurs unités et assurance du contenu meublant sont convertis en Buildimax.
Système d'évaluation: capital
Les capitaux qu’ils soient libres ou 1er risque seront tous convertis en formule 1er risque, plus simple et plus sûr pour le client qui ne supportera pas de règle proportionnelle en cas d’insuffisance de capitaux. (libellé Capital AP)
Système d'évaluation: grille ou loyer
Les capitaux calculés sur base d’une grille ou du loyer seront tous convertis en « grille AP » sur les conditions particulières. Le risque reste assuré en valeur de reconstruction (non limité au capital donc sans application de la règle proportionnelle en cas d’insuffisance de capitaux. Les détails de la grille ne seront pas rapatriés mais seront à disposition du gestionnaire pour vérification en cas de manquement majeur et évident.
Système d'évaluation: expertise par la compagnie
Les conditions particulières mentionnent « expertise » qui ce induit une valeur de reconstruction et pas de règle proportionnelle sauf amélioration importante non déclarée).
Les panneaux solaires, chaudière mazout, contenu commun (building) ...
Ces éléments étaient souvent détaillés dans les clauses libres mais sont désormais peu utiles car les nouvelles conditions générales prévoient la couverture d’office. Exemple :
-les panneaux solaires sont couverts peu importe leur montant dans la formule Flex ou Buildimax s’ils sont déclarés.
-l’assainissement mazout est couvert dans la formule Flex ou Buildimax
-le contenu commun des copropriétés est couvert en Buildimax
-…
.
Les garages à usage privatif
Tous les garages à l’adresse du risque principal ainsi que les garages à usage privatif situés à une autre adresse sont couverts dans le contrat de l’habitation principale sans mention particulière. Les capitaux de ces garages ont donc été ajoutés au capital bâtiment. Leur contenu est intégré dans le capital contenu de base ou par les différentes options comme véhicule au repos, jardin, business… donc, simplicité avec un seul contrat.
Les annexes
Les annexes à l’adresse du risque principal ou à une autre adresse sont théoriquement intégrées dans le contrat de l’habitation principale.
L’usage et la superficie en déterminent le type d’option nécessaire:
-Les moins de 20 m² sont intégrées au capitaux bâtiment / contenu de base sans option ;
-les abris de jardin, serres nécessitent l’option jardin;
-les pool house ou locaux techniques à destination de la piscine nécessitent l’option piscine ;
-les autres annexes de plus de 20 m² ou à usage mixte sont assurées en 1er risque par l’option annexe de plus de 20 m².
Les infos utiles n’étant pas toujours disponibles, en cas de doute, nous avons souvent privilégié l’option annexe. En cas de sinistre, en l’absence d’avenant touchant directement au risque postérieur au transfert, la description initiale pourra être utilisée (voir clause libre)
Les garages donnés en location
Les garages donnés en location (investisseur) sont assurés dans la formule Confort Habitation Start Garage sur base du nombre d’emplacements : plus de limite de capital mais une valeur de reconstruction sans règle proportionnelle.
Il ne peut y avoir de contenu assuré dans cette formule. Si le client donne un location un garage de son habitation, car il n’en a plus d’utilité par exemple, il restera assuré dans le contrat de sa maison. Un nombre approximatif a été donné pour les contrats pour lesquels la compagnie n’a pas su obtenir le nombre exact d’emplacements
Les véhicules au repos
Les véhicules au repos sont couverts par l’option du même nom sur base d’un nombre de véhicules. La couverture est acquise d’office pour une valeur vénale avec un maximum de 30.000 € par véhicule. Ceux-ci ne doivent plus être identifiés par le modèle, plaque ou châssis. En cas de doute sur le nombre de véhicule, nous avons opté dans les conditions particulières pour l’assurance d’un seul véhicule.
Les chalets et caravanes
Les chalets et caravanes sont couverts en CH Start ou Flex traditionnel mais avec une clause spéciale qui précise l’indemnisation en valeur réelle après 10 ans. Plus besoin de clause libre. Les chalets dont la valeur à neuf est de >150.000 € sont considérés comme maison traditionnelle et ne sont donc pas soumis aux conditions spécifiques chalet.
Clauses libres : autres mentions non reprises
Certaines mentions dans les clauses libres ne sont pas reprises car n’a plus d’utilité (couverture d’office, éléments trop anciens…) :
-antécédents
-détail de la grille d’évaluation ou du loyer
-nom des parents occupants
-ancienne compagnie couvrant le risque
-« bâtiment fermé et construit en dur »
-motif du dernier avenant
-couverture de garages
-capital de la cuisine et des panneaux solaires ou du robot tondeuse
-limite de la couverture dégradation immobilière
-les contrats connexes du locataire ou du bailleur
-couverture du kot
-etc…
Certains contrats doivent faire l’objet d’une analyse plus approfondie et des adaptations seront parfois nécessaires. Les autres clauses libres sont individuelles et spécifiques à chaque risque ou client. Il faudra encore quelques semaines pour que toutes les clauses soient analysées et pour pouvoir améliorer ainsi la qualité des données consultable directement dans le nouvel environnement.
En cas de discussion sur les couvertures, d’approximation de transfert vers sur un produit ou des clauses, le gestionnaire de la compagnie aura toujours à sa disposition l’historique du contrat, ce qui enlèvera tout doute ou discussion sur le règlement des sinistres.
Usufruitier & nu-propriétaires / Assurance pour compte
Nous avons généralement maintenu la clause libre reprenant les noms des deux parties mais en l’absence de cette clause, la couverture est de toute façon acquise pour tous les bénéficiaires de droits réels : c’est clairement écrit dans la définition de « vous », reprise dans le lexique des conditions générales.
Les gîtes
Pour les gîtes identifiés, une clause spécifique et formatée a été ajoutée au contrat; celle-ci précise que nous acceptons les gîtes de maximum 10 personnes et sans repas servi (exception petit dej.). (plus de 10 personnes consulter la Compagnie)
Abandon de recours gratuit contre un parent ou vu communauté d'intérêt
Précision non reprise dans le contrat car l’abandon de recours est prévu d’office par les conditions générales faisant référence à l’art 95 de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances. Par exemple, l’abandon de recours s’applique aux parents ou alliés en ligne directe, frères ou sœurs auxquels le preneur prête ou loue son habitation. Dans le cas où il était prévu un abandon de recours gratuit contre une personne nommée mais dont on ne pouvait savoir s’il elle était un parent ou en cas de communauté d’intérêt, nous avons gardé la clause.
Abandon de recours contre le locataire
Une clause ad hoc a été intégrée au contrat.
Les options Jardin, piscine ou business
Les options ont été intégrées avec le plafond supérieur au capital couvert. A défaut de capital précis, nous avons prévu un plafond jardin à 10.000 €, piscine à 50.000 € et business à 25.000 € (options les plus souvent utilisées). Lorsque le plafond le plus élevé n’est pas suffisant, nous avons ajouté une clause particulière dérogeant à cette limite. Les piscines intérieures nécessitent une option piscine minimale mais la couverture n’est pas limitée à ce montant.
Garanties de base manquantes
Certains risques n’étaient pas assurés pour toutes les garanties de base du contrat habitation. Dans un esprit d’uniformisation et de qualité de la couverture pour le client, ces contrats bénéficient dorénavant de la globalité des garanties. Par exemple, les annexes, garages bénéficient des mêmes garanties que l’habitation principale (sauf mention dans les CP). Seule exception, les contrats des locataires sociaux ou le bailleur public demande une couverture réduite au bris de vitre et/ou dégâts des eaux et/ou recours des tiers.
Vol : limite, bijoux et valeurs
Par défaut et sans mention contraire, les bijoux et valeurs sont couverts. Pas besoin de plafond maximum à préciser pour la garantie vol, cela est régi par les CG Vol. (50% du capital en vol et 100% en VOL+)
Vol : alarme
La présence d’une alarme dans le bâtiment est reprise dans la clause spécifique concernant les préventions de la garantie vol.
La garantie vol est élargie d’office en cas d’oubli de mettre l’alarme lors d’une absence non prolongée (sauf si l’alarme avait été imposée par la compagnie).
Confort Spéciale Habitation Building et les franchises
Les CG Buildimo prévoient de base une franchise triplée et les franchises anglaises ne peuvent plus être souscrites pour l’ensemble des contrats de la gamme building. Nous avons bien sûr dérogé à ces règles par une clause afin de maintenir la franchise souscrite par le client avant le transfert du contrat.
Pertes indirectes
Les possibilités d’options pour les pertes indirectes sont réduites pour les nouvelles affaires (10% pour les Confort Habitation, 5 ou 10% pour les Confort Speciale Habitation). Les autres pourcentages existants en portefeuille ont été maintenus via des clauses.
Âge du bâtiment
Par défaut, l’âge du bâtiment est intégré comme 11-20 ans. Pas de souci si le bâtiment est plus ancien car cette donnée n’a pas d’influence sur le tarif ou sur la couverture. Seuls les bâtiments en construction, récents, en rénovation lourde ou rénovés bénéficient de garanties différentes et/ou réductions de prime.
Confort Special Building et les franchises
Les CG Buildimo prévoient de base une franchise triplée et les franchises anglaises ne peuvent plus être souscrite pour l’ensemble des contrats de la gamme building.
Nous avons bien sûr dérogé à ces règles par une clause afin de maintenir la franchise souscrite par le client avant le transfert du contrat.
Coassurance
Ces contrats avec coassurance (soit en tant qu’apériteur ou coassureur) sont revus individuellement
